C’est une information qui a bouleversé le monde de la finance et de la banque.
Le 28 mars 2023, le Parquet national financier (PNF) a entamé des perquisitions dans cinq grandes banques françaises.
Elles sont mises en cause pour soupçons de fraude fiscale aggravée et blanchiment aggravé.
Une nouvelle qui tombe bien mal pour ces banques dans le contexte à flux tendu actuel.
Des centaines de milliards d’euros en jeu
BNP Paribas, Société générale, Natixis, HSBC et Exane (filiale de BNP Paribas) sont toutes mises en cause dans ce tout nouveau scandale.
Déjà qualifiée comme l’affaire “la plus importante de l’histoire du PNF” par un article du Figaro du 28 mars 2023, elle a vu le jour en 2018.
À l’époque, seize médias avaient révélé des soupçons de fraude fiscale géante dans les “Cum-Ex Files”.
Le nom vient du “CumCum”, technique utilisée par les banques en question pour élaborer leur montage financier.
Le PNF en a donné une définition relayée par un article du Point du 29 mars : “La fraude CumCum consiste pour un actionnaire étranger d’une société cotée en France à transférer temporairement, les jours qui précèdent et suivent le versement du dividende de l’entreprise, les titres qu’il détient à un établissement bancaire français”.
Cependant, les dividendes n’étant pas en France au moment de la perception, ces banques ne payaient donc pas d’impôt.
La belle affaire !
En 2021, l’enquête des “Cum-Ex Files” montre que l’arnaque aurait permis aux banques de dégager pas moins de cent cinquante milliards de dollars, selon Le Figaro.
Toutes les banques ont contesté des irrégularités dans cette sombre affaire et ont déclaré payer des impôts en France.
Mais payent-il tous leurs impôts ?
